Téléchargez nos documents de communication.
Retrouvez ici tous nos articles de presse.
Retrouvez ici la déclaration d’intention d'aménagement de la Zone d’activités intercommunale de SECRETAN
Retrouvez ici tous les documents relatifs à cette enquête publique : Arrêté d’ouverture d’enquête publique, avis d'ouverture d’enquête publique, dossier de demande d'autorisation environnementale et dossier de déclaration d’utilité publique...
Retrouvez ici tous les documents relatifs à cette enquête publique : Arrêté d’ouverture d’enquête publique, avis d'ouverture d’enquête publique, dossier de demande d'autorisation environnementale et dossier de déclaration d’utilité publique. Sont notamment joint au dossier et consultables, l’avis de la Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Bourbre, l’avis de conseil national de la protection de la nature (CNPN), la réponse du maître d’ouvrage à l’avis du CNPN, l’avis de l’autorité environnementale, la réponse du maître d’ouvrage à l’avis de l’autorité environnementale.
Vous pouvez envoyer vos observations à l'adresse suivante : ddt-se-observations-ep-i9@isere.gouv.fr
Retrouvez ici l'arrêté de préemption dans le cadre de l'aménagement de la ZAC des Minotiers
01_arrêté_préemption_exécutoire :
